Informations légales
Éditeur du siteArboPaca
Adresse : RES. EPURE BAT. A, 142 AVENUE BOITEUX, 13600 LA CIOTAT
SIRET : 89847974600031
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49898479746
Représentant légal et Responsable de la publication :Julien Beaugrand, Gérant
Contact :
- E-mail : contact@arbopaca.fr
- Téléphone : 06 66 35 21 31
Hébergement
Le site est hébergé par : o2switch.
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
- Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40.
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :LK InteractiveTéléphone : 04 84 49 01 29E-mail : info@lk-interactive.fr
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, les images, les sons, les graphismes, les documents téléchargeables et tous les éléments composant le site https://www.arbopaca.fr/ sont la propriété exclusive de ArboPaca.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de ArboPaca.
Les noms, marques, logos et enseignes présents sur le site sont la propriété de ArboPaca ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site www.arbopaca.fr peuvent renvoyer vers d’autres sites. ArboPaca ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
L’établissement de liens vers ce site est autorisé, à condition de ne pas diffuser de contenu polémique, pornographique ou illégal.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), les informations collectées sur le site sont destinées exclusivement à ArboPaca dans le cadre de la gestion administrative et commerciale de vos demandes.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à :
- E-mail : contact@arbopaca.fr
- Courrier : RES. EPURE BAT. A, 142 AVENUE BOITEUX, 13600 LA CIOTAT
Politique relative aux cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et analyser les performances du site. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, consultez notre Politique relative aux cookies.
Limitation de responsabilité
ArboPaca met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude ou la complétude des informations. ArboPaca décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d’omission.
Modifications des mentions légales
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Il est recommandé de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.